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2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est responsable des contenus publiés sur le présent site conformément aux obligations légales en vigueur.
3. Hébergement du site
Le site kapelgy.fr est hébergé par :
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant le site kapelgy.fr — textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, animations, code source, architecture, et tout autre contenu — est la propriété exclusive de Kapelgy SAS, sauf mention contraire expresse.
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Marques déposées
« Kapelgy » et le logo hexagonal associé sont des marques de Kapelgy SAS, déposées auprès de l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle). Toute utilisation non autorisée constitue une violation des droits de Kapelgy SAS.
Technologies tierces mentionnées
CRYSTALS-Kyber est un algorithme standardisé par le NIST (National Institute of Standards and Technology) via FIPS 203. OVHcloud, WordPress, OWASP, ISO 27001, ANSSI, RGPD, PCI-DSS sont des marques ou référentiels appartenant à leurs détenteurs respectifs. Kapelgy SAS n'a aucun lien capitalistique avec ces entités.
Logiciels open source utilisés
Le site utilise WordPress, distribué sous licence GNU GPL v2 ou ultérieure. Les licences des composants open source utilisés sont disponibles sur demande à contact@kapelgy.fr.
5. Limitation de responsabilité
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6. Liens hypertextes
Liens sortants
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7. Droit applicable et juridiction
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Le tribunal compétent en cas de litige sera le Tribunal de Commerce de Paris (pour les litiges entre professionnels) ou le Tribunal Judiciaire du lieu de résidence du consommateur (pour les litiges avec un particulier), conformément aux articles R.631-3 et L.141-5 du Code de la consommation.
8. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu avec Kapelgy SAS, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation dans le délai d'un an à compter de la réclamation écrite adressée à l'entreprise.
Médiateur compétent :
9. Accessibilité numérique
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